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Fiche détaillée d'un cours

FISCALITE D'ENTREPRISE
2018-2019	FrIÉSEG School of Management ( IÉSEG )
Code Cours :	1819-IÉSEG-M1S1-ACC-MA-EE09UF	COMPTABILITE / AUDIT / CONTROLE

Niveau	Année de formation	Période	Langue d'enseignement
Master	1	S1	FrFrançais

Professeur(s) responsable(s)	C.PAILLASSA
Intervenant(s)	Guy BUTIN, Christophe PAILLASSA

IÉSEG > Diplôme IÉSEG (Bac +5) Programme Grande École > Semestre 2 > 2,00 ECTS

Pré requis

Les fondamentaux du calcul de la TVA (cours de 2ème année)
Les fondamentaux du calcul et du paiement de l'impôt sur les sociétés (cours de 2ème année)
Le mécanisme d'enregistrement des charges et produits comptables (cours de 2ème année)

Objectifs du cours

A la fin du cours, l'étudiant devrait être capable de :
- Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité d'entreprise, directe et indirecte
- Maitriser le calcul du résultat fiscal à partir du résultat comptable
- Connaître les montages juridiques possibles pour baisser la charge d'impôt des entreprises
- Maîtriser les différentes charges comptables non déductibles à réintégrer dans le calcul de l'IS
- Connaître les différents régimes d'imposition
- Mesurer les riques des contrôles fiscaux

Contenu du cours

La TVA et les règles d'imposition indirecte
Les différents régimes d'imposition
l'IS et les règles de calcul du résultat fiscal
Produits non imposables à déduire du résultat fiscal
Le contrôle fiscal

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Type	Nombre d'heures	Remarques
Autoformation
E-Learning	5,00
Lecture du manuel de référence	5,00
Présentiel
Cours magistral	8,00
Travaux dirigés	8,00
Travail personnel
Charge de travail personnel indicative	24,00
Charge de travail globale de l'étudiant	50,00