FORMATIONS |
Fiche détaillée d'un cours
 | Droit de la propriété intellectuelle | ||
2019-2020 | FrISTC - L'ECOLE DES MANAGERS DE LA COMMUNICATION
(
ISTC
)
| ||
Code Cours : | 1920-ISTC-M4A-UE26-DCOM | UE26 | |
| Niveau | Année de formation | Période | Langue d'enseignement |
|---|---|---|---|
| Master | 4 | A | FrFrançais |
- Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
- ISTC > Titre ISTC (Bac +5 ) Manager de la communication globale > Semestre 1 > 2,00 ECTS
- ISTC > Titre ISTC (Bac +5 ) Manager de la communication globale > Semestre 2 > 2,00 ECTS
Pré requis
Aucun.
Objectifs du cours
Donner aux étudiants des outils clés pour développer des réflexes sur la protection et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle.
Contenu du cours
- Séquence 1 : introduction générale + droit des marques
- Séquence 2 : droit des marques
- Séquence 3 : droit d'auteur + droit des dessins et modèles
- Séquence 4 : Exploitation des droits de propriété intellectuelle
Modalités d'enseignement
Organisation du cours
| Type | Nombre d'heures | Remarques | |
|---|---|---|---|
| Présentiel | |||
| Cours magistral | 16,00 |
Présentation théorique suivie d’une étude de cas à travailler par groupe pour chaque séquence au travers de la création d’une application mobile. Simulation dépôt de marque | |
| Charge de travail globale de l'étudiant | 16,00 | ||
Méthodes pédagogiques
- Cours magistral
- Etudes de cas
- Exercices pratiques
Évaluation
| Type de Contrôle | Durée | Nombre | Pondération |
|---|---|---|---|
| Examen (final) | |||
| 1,30 | 1 | 100,00 | |
| TOTAL | 100,00 | ||
Bibliographie
- Droit de la propriété industrielle
-
RAYNARD, Jacques, PY, Emmanuel, et TRÉFIGNY, Pascale
RAYNARD, Jacques, PY, Emmanuel, et TRÉFIGNY, Pascale. Droit de la propriété industrielle. LexisNexis, 2016.
- Droit de la propriété intellectuelle:• Propriété littéraire et artistique• Propriété industrielle• Droit international
-
TAFFOREAU, Patrick et MONNERIE, Cédric
TAFFOREAU, Patrick et MONNERIE, Cédric. Droit de la propriété intellectuelle:• Propriété littéraire et artistique• Propriété industrielle• Droit international. Gualino éditeur, 2015.
* Informations non contractuelles et pouvant être soumises à modification
