Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 2 Droit et Gestion de Patrimoine en alternance - S2 - 2 ECTS
  Faculté de Gestion, Economie & Sciences - Masters - Master 2 Droit et Gestion de Patrimoine - S4 - 2 ECTS

Pré requis

Fiscalité du patrimoine

Objectifs du cours

Découvrir les actifs de diversification et résoudre des cas pratiques patrimoniaux.

Contenu du cours

Présentation de certains actifs de « diversification » patrimoniale. Résolution de cas pratiques patrimoniaux variés pour mettre à l’usage toutes les notions traitées sur l’ensemble des cours sur les 2 années de Master.

Fiscalité du particulier (IR / IFI / Plus-value) / dispositifs propres aux dirigeants d’entreprise (Pacte Dutreil / 150 OB ter CGI / Régimes du départ à la retraite ou de la cession d’une PME de moins de 10 ans).

Fiscalité des sociétés civiles immobilières option IR / IS. Cession des biens ou cession des parts sociales et conséquences pour les associés.

Droit civil, donation – succession, anticipation, protection familiale et du conjoint.

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Présentation du cas pratique aux étudiants, travail en groupe et échanges autour des cas. Participatif / résolution de cas pratique par les étudiants, correction générale. Participation maximale des étudiants

Organisations du cours

• Cours magistral : 2h (Présentation des actifs de diversification le 1er cours)


• Cas pratiques : 18h (Divers cas pratiques présentés aux étudiants pour faire travailler l’usage des notions vues durant les cours plus magistraux)


• Travail personnel :

Charge de travail globale de l'étudiant :

Méthodes pédagogiques => participation des étudiants au maximum.

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Bibliographie

• Mémentos Francis Lefebvre Fiscal / Patrimoine

Ressources internet

• Navis Fiscal