Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 2 Droit et Gestion des ressources humaines en alternance - S2 - 2 ECTS

Pré requis

Droit du travail, droit pénal, procédure pénale dans leurs principes généraux

Objectifs du cours

A la fin du cours l’étudiant devra être capable de connaître et maîtriser les spécificités du droit pénal du travail par rapport aux principes déjà acquis dans d’autres discipline et de les appliquer aux réalités des entreprises

Contenu du cours

spécificités du droit pénal du travail par rapport aux principes déjà acquis dans d’autres disciplines doit du travail droit pénal le cours étant effectué sous forme de cours magistral avec des exemples tires autant que possible de contentieux déjà générés par la vie de l entreprise et déjà juges

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Examen : coeff. 1

Bibliographie

• A Coeuret et A Fortis, droit pénal du travail, Litec||Olivier Fardoux et Jean-Claude Planque, droit pénal du travail, Lexifac ed. Bréal 2012.
  
  plus succinct mais pratique sous forme de fiches

Ressources internet

• BICC