Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 2 Droit de la Responsabilité Médicale - S2 - 2 ECTS

Pré requis

Avoir validé un master 1 en droit privé sciences criminelles. Tout autre parcours de master 1 en droit est recevable sous réserves.

Objectifs du cours

- Appréhender l’encadrement juridique autour de la recherche biomédicale et les patients.

- Exploiter ses connaissances pour l’appliquer à des cas d’espèces.

Contenu du cours

- Les différentes catégories de recherches sur la personne humaine

- Les intervenants

- Les patients éligibles

- Les conditions juridiques

- Les organismes protecteurs

- Les responsabilités juridiques encourues

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Enseignement et Etude de cas clinique

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Examen : coeff. 1

Bibliographie