Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 2 Droit de l'Enfance et de la Famille - S1 - 3 ECTS

Pré requis

Connaître les différentes formes de conjugalités et les modes de rupture conjugale

Connaître les différentes filiations

Objectifs du cours

Identifier le fondement de la filiation et son évolution

Connaître les différents modes d’établissement de la filiation, les effets de la filiation et les actions en contestation de la filiation

Appréhender les impacts de l'évolution des modèles familiaux sur les filiations (GPA, PMA, etc.)

Réfléchir à une refondation des modes d’établissement de la filiation

Contenu du cours

PARTIE 1 – LEÇONS

LEÇON N° 1 – PREMIERES VUES SUR LES FILIATIONS
LEÇON N° 2 – LA FILIATION PAR PROCREATION CHARNELLE
LEÇON N° 3 – LA FILIATION MEDICALEMENT ASSISTEE
LEÇON N° 4 – LA FILIATION ADOPTIVE
LEÇON N° 5 – LA FILIATION DE L’ENFANT NE D’UN COUPLE TRANSSEXUEL
LEÇON N° 6 – PROPOS CONCLUSIFS SUR LES FILIATIONS

PARTIE 2 – CAS PRATIQUES

RAPPELS METHODOLOGIQUES
CAS PRATIQUE N° 1
CAS PRATIQUE N° 2
CAS PRATIQUE N° 3
CAS PRATIQUE N° 4
CAS PRATIQUE N° 5
CAS PRATIQUE N° 6

PARTIE 3 – POUR ALLER PLUS LOIN

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Travail sur un support de cours pour amener les étudiants à réfléchir ensemble sur les problématiques liées au droit de la filiation

Application concrète avec des cas pratiques et des mises en situation orale

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Examen : coeff.

Bibliographie

• BAUDOUIN (J.-L.) et LABRUSSE-RIOU (C.), Produire l’homme : de quel droit ? Etude juridique et éthique des procréations artificielles, PUF, 1987., BRUNETTI-PONS (C.), [ss. dir.], PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ? Assistance médicale à la procréation, gestation pour le compte d'autrui, coll. Droit privé et sciences criminelles, Mare & Martin, 2019., CRONE (R.), REVILLARD (M.) et GELOT (B.), L'adoption : aspects internes et internationaux, Defrénois, 2006., DESCHAMPS (V.), Le fondement de la filiation, étude sur la cohérence du Titre VII du Livre premier du Code civil, Thèse de doctorat en droit privé, Université Paris II, 2018., Également disponible dans la Bibliothèque de droit privé éditée par LGDJ (t. 592), DEKEUWER-DEFOSSEZ (F.) et CHOAIN (C.), [ss. dir.], Les filiations par greffe. Adoption et Procréation Médicalement Assistée, LGDJ, 1997., DIONISI-PEYRUSSE (A) et MAUGER-VIELPEAU (L.), [ss. dir.], Les fondements de la filiation, coll. Colloques & essais, Institut universitaire Varenne, 2017. , ENSELLEM (C.), Naître sans mère ? Accouchement sous X et filiation, coll. Le sens social, Presses universitaires de Rennes, 2004., FABRE-MAGNAN (M.), La gestation pour autrui. Fictions et réalité, Librairie Arthème Fayard, 2013., FULCHIRON (H.), SOSSON (J.), [ss. dir.], Parenté, filiation, Origines. Le droit et l’engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013., MARAIS (A.), [ss. dir.], La procréation pour tous ?, coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2015., MASSIP (J.), Le nouveau droit de la filiation, Defrénois, 2006., NEIRINCK (C.) et GROSS (M.), Parents-enfants : vers une nouvelle filiation ? Question de droit et société, coll. Doc’en poche, place au débat, La documentation française, 2014., SCHAMPS (G.) et SOSSON (J.), [ss. dir.], La gestation pour autrui : vers un encadrement ?, Bruylant, 2013., THERY (I.), Couple, Filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Odile Jacob, La documentation française, 1998., THERY (I.), Des humains comme les autres, Bioéthique, anonymat et genre du don, coll. Cas de figure, Editions de l’Ecole des hautes études en sciences sociales, 2010., THERY (I.), [ss. dir.], Mariage de même sexe et filiation, coll. Cas de figure, Éditions de l'École des hautes études en sciences sociales, 2013., THERY (I.) et LEROYER (A.-M), Filiation, origines, parentalité, Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle, La documentation française, 2014., ,