Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit & Pratique du notariat - S1 - 2 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Fiscal & Vie de l'entreprise - S1 - 3 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit des Affaires & Vie de l'entreprise - S1 - 6 ECTS

Pré requis

Droit des contrats (commun/spécial)

Droit commercial

Droit des sûretés

Droit commun des contrats

Objectifs du cours

Le droit des sociétés est un droit complexe au croisement de nombreuses disciplines. Son fonctionnement retors et ses solutions originales, voire dérogatoires, peuvent surprendre le juriste. Afin d'y voir clair dans ce qui constitue dans doute la matière principale du droit des affaires, sans doute parce que les affaires sont le plus souvent exercées à travers une société, il faut comprendre ses principes structurants. Plus qu'une étude exhaustive de chacune des formes sociales existantes, ce cours à pour ambitiion de donner des repères sûrs aux étudiants afin de ne pas se perdre dans les détails de chaque société. S'il n'existe pas, à proprement parler, de société de droit commun, il existe des principes transverses qui animent cette matière et connaissent des déclinaisons selon les formes sociales adoptées (avec ou sans personnalité, à responsabilité limitée ou illimitée, de personnes ou de capitaux...).

PARTIE 1. LE FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DES SOCIÉTÉS

TITRE 1 – LES DIRIGEANTS

TITRE 2 – LES ASSOCIÉS

PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS NON PERSONNIFIÉES

TITRE 1. LA SOCIÉTÉ EN PARTICIPATION (SEP)

TITRE 2. LA SOCIÉTÉ CRÉÉE DE FAIT (SCF)

PARTIE 3. LES SOCIÉTÉS PERSONNIFIÉES

SOUS-PARTIE 1. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ ILLIMITÉE

TITRE 1. LA SOCIÉTÉ CIVILE

TITRE 2. LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF

TITRE 3. LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE

SOUS-PARTIE 2. LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

TITRE 1. LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (SARL)

TITRE 2. LES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS

SOUS-TITRE 1. LA SOCIÉTÉ ANONYME (SA)

SOUS-TITRE 3. LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS)

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Bibliographie

• DONDERO (B.), Droit des sociétés, Dalloz, Hypercours, 6e éd., 2019. (Pour la clarté du propos)||
  PETIT (B.), Droit des sociéts, LexisNexis, Objectif droit, 6e éd., 2015. (Pour la vision d'ensemble de la matière et la compréhension de ses enjeux)||
  LE CANNU (P.) et DONDERO (B.), Droit des sociétés, LGDJ, 8e éd., 2019. (Pour la précision de tel ou tel régime)

Ressources internet

• L'incontournable Francis Lefebvre, "Memento Sociétés commerciales", 2021.

  
  

  L'efficace chaîne Youtube de Bruno Dondero.