Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Fiscal & Vie de l'entreprise - S1 - 6 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit des Affaires & Vie de l'entreprise - S1 - 3 ECTS

Pré requis

Licence de droit

Objectifs du cours

. Maitriser le calcul de l'impôt sur le revenu

. Savoir remplir une déclaration de revenus

. Savoir identifier les types de revenus et le régime fiscal leur étant applicable

. Etre en mesure d'optimiser une situation à l'aide des connaissances

Contenu du cours

1. Séance introductive

2. Champ d'application territorial et champ d'application personnel de l'IRPP

3. Le calcul de l'IRPP

4. Les traitements et salaires

5. Les revenus fonciers

6. Les BIC et les BNC

7. Les revenus de capitaux mobiliers

8. Les plus-values immobilières

9. L'impôt sur la fortune immobilière

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

. Cours dispensé par un universitaire ayant de l'expérience (entreprise, cabinets d'avocats) dans le domaine

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Bibliographie

• 
  
  AYRAULT L., NEGRIN O., LAMARQUE J., Droit fiscal général, Lexis nexis, 2019
  Utilisation du Bofip (doctrine de l'administration fiscale)

Ressources internet

• impots.gouv.fr