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Droit civil - Régime général des obligations

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-4067


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S2FrFrançais
Professeur(s) responsable(s)Romain Laulier
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit & Contentieux privés - S2 - 2 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit des Affaires & Vie de l'entreprise - S2 - 2 ECTS

Pré requis

L'étudiant doit avoir suivi l'intégralité du cours de droit des obligation en deuxième année de droit et, idéalement, les cours de droit des contrats spéciaux et de droit des sûretés en troisième année de droit.

Objectifs du cours

L'objectif est de parvenir à acquérir une solide connaissance du droit des obligations dans son ensemble en envisageant, notamment les récentes évolutions de la matière initiées depuis l'ordonnance du 10 février 2016.

Contenu du cours

Le cours est divisé en trois parties :


- Les modalités de l'obligation


Il s'agit d'étudier la technisue de la condition, du terme, la solidarité active et passive


- La circulation de l'obligation


Etude de la cession de créance, cession de dette, cession de contrat et de la délégation


- L'extinction de l'obligation


Etude du paiement et des modes alernatifs d'extinction de l'obligation


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

24 heures de cours en face à face (présentiel - distantiel)

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1


    Bibliographie

    • ||
      - Maxime JULIENNE, Régime général des obligations, LGDJ, 2ème éd., 2018||
      - Philippe DELEBECQUE, Frédéric-Jérôme PANSIER, Droit des obligations, régime général, LexisNexis, 9ème éd., 2018||
      - Anne-Marie GUALLIOU-SCANVION, L’essentiel du régime général des obligations, 3ème éd., Gualino, 2019||
      - Marc RICHEVAUX, Les indispensables du régime général des obligations, Ellipses, 2018||
      - Lionel ANDREU, Valerio FORTI (dir.), Le nouveau régime général des obligations, Dalloz, 2016




     
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