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Droit Constitutionnel D1 S2

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-T107


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S2Fr
Professeur(s) responsable(s)Denis Dendoncker
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Classes préparatoires D1 Droit Année 1 - S2 - 6 ECTS

Pré requis

Avoir suivi le cours de Droit constitutionnel du 1er semestre.


S’intéresser à l’actualité politique et maîtriser les grandes lignes de l’Histoire contemporaine de la France.

Objectifs du cours

Le cours aura pour objectif d’introduire les étudiants aux éléments de base du Droit constitutionnel de la Ve République dans une perspective de préparation aux concours.

Contenu du cours

Le droit constitutionnel sera étudié sous l’angle institutionnel (les missions et pouvoirs des organes de l’Etat et leurs rapports entre eux), puis sous l’angle normatif (la Constitution, la loi et le règlement au regard de l’office des juges constitutionnels).


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Le cours s’articulera en 10 séances de 4 heures.


En partant du vécu des étudiants, de l’Histoire de France et de l’actualité politique, l’enseignant apportera des connaissances en s’appuyant sur la Constitution du 4 octobre 1958, et celles-ci seront ensuite utilisées lors d’exercices académiques.


Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff.


    Bibliographie

    • BARANGER Denis, Le droit constitutionnel, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? »||||
      CARCASSONNE Guy et GUILLAUME Marc, La Constitution, introduite et commentée, Paris, Le Seuil, coll. « Point, Essais »||||
      HAMON Francis et TROPER Michel, Droit constitutionnel, Paris, L.G.D.J., coll. « Manuel »||||
      LE DIVELLEC Armel et De VILLIERS Michel, Dictionnaire de droit constitutionnel, Paris, Sirey


    Ressources internet

    • www.conseil-constitutionnel.fr


      www.conseil-etat.fr


      www.courdecassation.fr


      www.defenseurdesdroits.fr


      www.droits-fondamentaux.org


      www.echr.coe.int




     
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