Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Classes préparatoires D1 Droit Année 1 - S1 - 6 ECTS

Pré requis

Maîtriser la langue française et ne pas hésiter à consulter un dictionnaire (pas nécessairement juridique) ou un lexique juridique en cas d'incertitude ou de simple doute sur le sens d'un mot.

Objectifs du cours

• Connaître et comprendre les notions essentielles du droit constitutionnel revelant de la théorie générale du droit constitutionnel et savoir les illustrer en s'appuyant sur des textes constitutionnels et la pratique (ancienne ou actuelle) des institutions de la France et d'autres Etats du Monde.


• Etre capable d'identifier des concepts et des problématique de droit constitutionnel et comprendre des situations et des textes relevant de cette matière.


• Etre capable de lire une Constitution et des textes décrivant des procédures constitutionnelles, de les comprendre et de les restituer à l'écrit et à l'oral dans un langage clair, précis et en recourant à la terminlogie adéquate.


• Comprendre l'importance du vocabulaire juridique et maîtriser la terminologie et les concepts/notions étudiés pendant le semestre (en particulier savoir les utiiliser à bon escient).

Contenu du cours

• Etude approfondie de la théorie générale du droit constitutionnel: notions d'Etat, de Constitution, de souveraineté, de séparation des pouvoirs et la typologie de régimes politiques.


• Illustrations étrangères avec l'étude plus poussée des régimes présidentiel américain et parlementaire britannique, du fédéralisme américain, allemand et suisse.


• L'histoire constitutionnelle de la France de 1791 à 1958 en étudiant plus précisément les textes constitutionnels et la pratique des régimes présidentiels français (1791, 1795 et 1848) et la montée du régime parlementaire en France de 1814 à 1958.

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Alternance entre cours magistral et travaux individuels et collectifs à faire sur place ou bien avant ou après le cours afin de permettre un meilleure compréhension et la maîtrise des connaissances et notions présentées tout en initiant les étudiants aux exercices juridiques que sont la dissertation, les cas pratiques et, dans une moindre mesure, le commentaire. Recours fréquents à des supports de cours (type tableaux, schémas... disponibles sur i-campus dès le début ou à la fin du cours) et des documents bruts (textes constitutionnels, articles de doctrine...) servant de base ou venant en complément de l'enseignement dispensé et renvois à des ressources de différents types (documents bruts, ressources électroniques, documents audios, liens internet, articles de presse...) en appui du cours ou pous aller plus loin. Utilisation de différents moyens pour susciter les interractions et échanges et vérifier l'acquisition des connaissances comme des mises en situation étudiées ensemble pour conclure un chapitre, un temps de questions-réponses ou encore exposés à faire sur des thèmes d'actualité (ex élection présidentielle américaine alors qu'elle est en cours).

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Examen : coeff. 1

Bibliographie

• P. Ardant et B. Mathieu, Droit constitutionnel et institutions politiques, Manuel, Lextenso, L.G.D.J., 32e eÌ�d., 2020-2021, 640 p.||
  P. Blachèr, Droit constitutionnel, Les fondamentaux droit, Hachette supe�rieur, 7ème e�d., 2020- 2021, 160 p.||
  D. Chagnollaud de Sabouret et P. de Montalivet, Droit constitutionnel contemporain, 1. The�orie ge�ne�rale Re�gimes e�trangers Histoire constitutionnelle, Cours, Dalloz, 10e e�d., 2020, 556 p.||
  R. Debbasch, Droit constitutionnel, Objectif droit cours, LexisNexis, 12e e�d., 2019, 338 p., O. Duhamel et G. Tusseau, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil, 5ème e�d., 2020,||
  1058 p.||
  J. Gicquel et J.-E. Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Pre�cis Domat, Montchrestien Lextenso e�ditions, 32e e�d., 2020, 976 p.||
  O. Gohin, Droit constitutionnel, Manuels LexisNexis, 4e e�d., 2019, XII-1413 p., F. Me�lin-Soucramanien et P. Pactet, Droit constitutionnel, Universite�, Sirey, 39ème e�d., 2020, 724||
  p.||
  P. Türk, Principes fondamentaux de droit constitutionnel, Me�mentos, Gualino Lextenso e�ditions, 13e e�d., 2020, 244 p.

Ressources internet

• Site du Conseil constitutionnel