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Droit Médical

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-4118


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S2FrFrançais
Professeur(s) responsable(s)Alice CARAVETTA
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Pénal et Sciences Criminelles - orientation Droit de la Matière Pénale - S2 - 2 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Public - S2 - 2 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit & Contentieux privés - S2 - 2 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit de la Responsabilité Médicale - S2 - 2 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit Enfance et Famille - S2 - 2 ECTS

Pré requis

Responsabilité civile


Responsabilité administrative





Objectifs du cours

Fondements du droit médical, évolution de la matière, démontrer que le droit médical est le laboratoire expérimental de la responsabilité civile et admistrative



Contenu du cours

Introduction


Les principales obligations des professionnels de santé


La responsabilité du professionnel de santé


La responsabilité des établissements de santé






Modalités d'enseignement

Organisation du cours

A travers le droit médical, revoir les fondements de la responsabilité civile et administrative et comprendre l’évolution de la responsabilité






Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Examen : coeff. 1





     
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