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Fiche détaillée d'un cours

	Régime général des obligations M1 BLM S1
	2023-2024	FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )
	Code Cours :	2324-FDL-LAW-FR-4134

Niveau	Année de formation	Période	Langue d'enseignement
		S1	FrFrançais

Professeur(s) responsable(s)	Frank BARAT
Intervenant(s)	Pas d'autre intervenant

L’étudiant doit connaître le droit des obligations

Maîtriser le régime général des obligations qui s'applique à toutes les obligations, quelles que soient leurs sources.

Leçon 1 : Les modalités de l'obligation

Chapitre 1er : L'obligation conditionnelle

Chapitre 2 : Les obligations à terme

Chapitre 3 : L'obligation complexe

Section 1 : La pluralité d'objets.

Section 2 : La pluralité de sujets

Leçon 2 : La cession de créance

Section 1 : Les conditions de la cession de créance

Section 2 : Les effets de la cession de créance

Section 3 : La cession Dailly

Leçon 3 : Les opérations sur obligation

Chapitre 1er : La cession de dette

Chapitre 2 : La cession de contrat

Chapitre 3 : La novation

Chapitre 4 : La délégation

Leçon 4 : Les actions ouvertes au créancier

Chapitre 1er : L'action oblique

Chapitre 2 : L'action paulienne

Chapitre 3 : L'action directe

Leçon 5 : Le paiement

Chapitre 1er : Le régime juridique du paiement

Chapitre 2 : Les règles particulières régissant le paiement d'une somme d'argent

Chapitre 3 : La subrogation

Leçon 6 : Les autres causes d'extinction des obligations

Chapitre 1er : La compensation

Chapitre 2 : La confusion et la remise de dette

Organisation du cours

Interro de cours

Examen terminal

Méthodes pédagogiques