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Droit Pénal spécial des personnes

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-4153


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S1FrFrançais
Professeur(s) responsable(s) Olivier Maricourt, Anne-Florence Faurre, Lina Williatte, Agathe Cortinovis, Kahina Aourdache
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Pénal et Sciences Criminelles - orientation Droit de la Matière Pénale - S1 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit & Contentieux privés - S1 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit de la Responsabilité Médicale - S1 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit de la Responsabilité Médicale - S1 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit Enfance et Famille - S1 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Master 1 Droit Privé et Sciences Criminelles - orientation Droit Enfance et Famille - S1 - 6 ECTS

Pré requis

Accès : Publiciste comme privatiste.

Objectifs du cours

Parcours d’études et projets professionnels :


Une bonne compréhension de cet enseignement suppose d’avoir suivi le cours de droit pénal général (avec ou sans TD) ; le suivi préalable du cours de procédure pénale n'est pas indispensable mais conseillé.


Débouchés : Concours de tout type : Magistrature/avocat/police et plus largement toute profession réglementée en lien avec le droit pénal (huissier ...)


Contenu du cours

Le cours de droit pénal spécial est la suite logique de celui de droit pénal général. Alors que le second enseigne les principes fondamentaux et généraux du droit pénal, le premier précise les notions en explorant chacune des infractions prévues par le Code pénal.


L'exploration consiste à étudier aussi bien les éléments constitutifs des infractions que leurs peines ou leurs circonstances aggravantes.


Une précision doit cependant être apportée dans la mesure où le cours de droit pénal spécial du 1er semestre porte sur les personnes, contrairement à celui du 2nd semestre qui porte sur les biens.


Ainsi, sont essentiellement vues les infractions d'atteintes à l'intégrité physique (par exemple : viol) ou à l'intégrité morale (par exemple : harcèlement moral) sans oublier les atteintes aux attributs de la personnalité juridique telle que la violation du secret des correspondances ou plus généralement de la vie privée.


Le cours assure ainsi une bonne connaissance du droit pénal spécial des personnes, indispensable pour la culture générale mais surtout pour les concours.



Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques


    Évaluation





     
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