Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Licence 1 Européenne de Droit - S1 - 1 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit Science Politique - S1 - 1 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique option santé - S1 - 1 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique - S1 - 1 ECTS

Pré requis

Pour suivre ce cours, l'étudiant doit être capable de :

• Faire le lien avec les matières d'unité fondamentale.


• Montrer un intérêt pour l'actualité afin de concrétiser les notions.

Objectifs du cours

À la fin du cours, l'étudiant doit :

• Connaître le paysage judiciaire français.


• Acquérir des réflexes et des repères applicables dans les futures matières étudiées.


• Comprendre les mécanismes de base pour identifier l'origine d'une décision, sa portée et les voies de recours pouvant être exercées.


• Maîtriser les bases du vocabulaire procédural.

Contenu du cours

Présentation des juridictions de l'ordre judiciaire, administratif, des juridictions en dehors de l'ordre juridictionnel, les modes alternatifs de règlement des litiges, les principes directeurs de l'organisation juridictionnelle.

CHAPITRE 1 : Les juridictions appartenant aux ordres juridictionnels.

CHAPITRE 2 : Les juridictions extérieures aux ordres juridictionnels.

CHAPITRE 3 : Les principes directeurs de l'organisation juridictionnelle.

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Contrôle continu : coeff. 1