Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique - S1 - 4 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique option santé - S1 - 4 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit Science Politique - S1 - 4 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 1 Européenne de Droit - S1 - 4 ECTS

Pré requis

Unité de transition - 12h de droit constitutionnel.

Objectifs du cours

Le premier semestre est consacré d'une part au droit constitutionnel comparé avec une étude des systèmes britanniques, américain et allemand et d’autre part à la naissance du régime parlementaire français, préalable indispensable à la compréhension du système français actuel.

Contenu du cours

Séance 1 et 2 : Grande-Bretagne.

Séance 3 et 4 : États-Unis.

Séance 5 : Allemagne.

Séance 6 et 7 : IIIe République française.

Séance 8 et 9 : IVe République française.

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Apprentissage personnel, ressources numériques et bibliographiques, actualité, cours magistral avec interactions (conférences intégrées).

Présence en cours : 27h cours magistral + 27h travaux encadrés.

Apprentissage personnel : chaque cours nécessite 3h de travail préalable : lecture du pré-read et des ouvrages.

Travail personnel : chaque TD nécessite 6h de travail : reprise du cours et préparation + exercices.

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Contrôle continu : coeff. 1

Bibliographie

• Les manuels de droit constitutionnel sont nombreux. Il appartient à l’étudiant d’en choisir un qui lui corresponde.||||
  Manuels et cours de droit constitutionnel : ||
  

  
  
  • Ardant Philippe et Mathieu Bertrand, Institutions politiques et droit constitutionnel, LGDJ, 25ème éd., 2013.
  
  
  • Avril Pierre, La Ve République. Histoire politique et constitutionnelle, PUF, Droit fondamental, 2ème éd., 1994.
  
  
  • Braud Philippe, Sociologie politique, 6e édition, LGDJ, 10ème éd., 2011.
  
  
  • Chagnollaud Bernard, Droit constitutionnel contemporain, Colin (Compact), t. 1, 8ème éd., 2015.
  
  
  • Chantebout Bernard, Droit constitutionnel et science politique, Sirey, 30ème éd., 2013.
  
  
  • Chevallier Jacques, L’État, Dalloz (Connaissance du droit), 2ème éd., 2011.
  
  
  • Chevallier Jean-Jacques et al., Histoire de la Ve République. 1958-2012, Dalloz, 14ème éd., 2012.
  
  
  • Duhamel Olivier et Tusseau Guillaume, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil 3ème éd., 2013.
  
  
  • Duverger Maurice, Institutions politiques et droit constitutionnel, Les grands systèmes politiques, PUF (Thémis), 20ème éd., 1990.
  
  
  • Duverger Maurice, Le système politique français, PUF (Thémis), 21ème éd. 1996.
  
  
  • Favoreu Louis et al., Droit constitutionnel, Dalloz (Précis), 15ème éd., 2013.
  
  
  • Gicquel Jean et Gicquel Jean-Eric, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 27ème éd., 2013.
  
  
  • Gohin Olivier, Droit constitutionnel, Litec, 2010.
  
  
  • Hamon Francis et Troper Michel, Droit constitutionnel, LGDJ, 34ème éd., 2013.
  
  
  • Jacqué Jean-Paul, Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz, 9ème éd., 2012.
  
  
  • Lavroff Dimitri Georges, Le droit constitutionnel de la Ve République, Dalloz (Précis), 1999.
  
  
  • Leclercq Claude, Droit constitutionnel et institutions politiques, Litec, 10ème éd., 1999.
  
  
  • Morabito Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, LGDJ, 12ème éd., 2012.
  
  
  • Pactet Pierre, Mélin-Soucramanien Ferdinand, Droit constitutionnel, Sirey, 34ème éd., 2015.
  
  
  • Portelli Hugues, Droit constitutionnel, Dalloz, 9ème éd., 2011.
  
  
  • Ségur Philippe, La Ve République, Ellipses, 1999.
  
  
  • Simonian-Gineste Hélène, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 5ème éd., 2015.
  
  
  • Troper Michel et al. (Dir.), Traité international de droit constitutionnel, Théorie de la Constitution, Dalloz (Traités), 2012.
  
  
  • Turpin Dominique, Droit constitutionnel, PUF, 2ème éd., 2007.
  
  
  • Verpeaux Michel et al., Droit constitutionnel, Les grandes décisions de la jurisprudence, PUF (Thémis Droit), 2011.
  
  
  • Zoller Elisabeth, Droit constitutionnel, PUF, 2ème éd., 1999.
  
  
  
  ||
  Mémentos de droit constitutionnel : ||
  
  
  
  
  
  
  
  • Champagne Gilles, L’essentiel du droit constitutionnel, Théorie générale du droit constitutionnel, Gualino, 13ème éd., 2015.
  
  
  • Jacqué Jean-Paul, Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz (Mémentos), 11ème éd. 2016.
  
  
  • Türk Pauline, Principes fondamentaux de droit constitutionnel, Gualino, 9ème éd. 2016.
  
  
  • Türk Pauline, Les institutions de la Vème République, Gualino, 9ème éd. 2016
  
  
  
  ||||
  Droit constitutionnel comparé et régimes politiques étrangers : ||
  
  
  
  
  
  
  
  • Baranger Denis, Écrire la Constitution non-écrite, Une introduction au droit politique britannique, PUF (Léviathan), 2008.
  
  
  • Grossman Emiliano et Sauger Nicolas, Introduction aux systèmes politiques nationaux de l’UE, De Boek, 2007.
  
  
  • Grewe Constance et al., Dr

  
  

  Ressources internet

  • Internet :

    
    
    
    
    
    

    Pour commencer la recherche : http://www.precisement.org, « portail » du droit : conçu par E. Barthe, documentaliste juridique.

    
    
    
    

    Sites officiels :

    
    
    
    
    • Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr
    
    
    • Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.fr
    
    
    • Sénat : http://www.senat.fr
    
    
    • Conseil constitutionnel : http://www.conseil-constitutionnel.fr
    
    
    • Présidence de la République : http://www.elysee.fr
    
    
    • Premier ministre : http://www.premier-ministre.gouv.fr
    
    
    • Ministère de la Justice : http://www.justice.gouv.fr
    
    
    • Conseil d’État : http://www.conseil-etat.fr
    
    
    • Cour de cassation : http://www.courdecassation.fr
    
    
    • Cour de justice de l’Union européenne : http://curia.eu.int
    
    
    • Cour européenne des droits de l’homme : http://www.dhcour.coe.fr Union européenne
    
    
    • Commission européenne : http://www.europa.eu.int/
    
    
    • La documentation française : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr