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Droit civil – Travaux encadrés S1

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-1100


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S1FrFrançais

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit Science Politique - S1 - 4 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique - S1 - 4 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit & Culture Juridique option santé - S1 - 4 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Droit Science Politique - S1 - 4 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 1 Européenne de Droit - S1 - 4 ECTS

Pré requis

Notions définies lors de l'introduction au droit privé :



  • Droit objectif, droits subjectifs et caractéristiques de la règle de droit.

  • Principes généraux applicables au raisonnement juridique et syllogisme.

Objectifs du cours


  • Connaître et comprendre les notions et mécanismes essentiels de l'introduction au droit civil.

  • Connaître et comprendre les notions et mécanismes essentiels au droit des personnes.

  • Construire une dissertation fondée sur une problématique.

  • Réaliser un raisonnement juridique à partir d'une mise en situation.

  • Comprendre une décision de justice.

Contenu du cours

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL :



  • Source du droit.

  • Application de la loi dans le temps.

  • Classification et définitions des droits subjectifs.

  • La preuve.



DROIT DES PERSONNES :



  • La personnalité juridique.

  • L'identification de la personne physique.

  • Le respect de l'intégrité physique et morale.

  • Les incapacités.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Cours magistral d'une trentaine d'heures.


9 séances de TE de 3 heures.



Le cours magistral est réalisé à l'aide de supports pédagogiques : pré-read ou l'intégralité du cours complété par des powerpoints.


Les TE sont réalisés grâce à des fiches comprenant les exercices pédagogiques et une documentation complémentaire : jurisprudence, doctrine.

Méthodes pédagogiques


    Évaluation

    Contrôle continu : coeff. 1


    Bibliographie

    • Droit des personnes :||


      • BATTEUR (A), Droit des personnes, de la famille, des majeurs protégés, LGDJ, coll. manuel, 10ème édition, 2019.

      • LOISEAU (G.), Le droit des personnes, Ellipses, 2ème édition, 2020.

      • MALAURIE (P.), Droit des personnes, La protection des mineurs et des majeurs, LGDJ, 11ème édition, 2020.

      • MARAIS (A.), Droit des personnes, Dalloz, coll. Cours, 3ème édition, 2018.

      • TEYSSIE (B.), Droit civil, Les personnes, 22ème édition, LexisNexis, coll. Manuels, 2020.

      • VANNIER (P.), Fiches de droit des personnes, Ellipses, 3ème édition, 2020


      ||
      Introduction au droit civil : ||

      • AUBERT (J.-L.) & SAVAUX (E.), Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, 18ème édition, 2020.

      • CABRILLAC (R.), Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Cours, 13ème édition, 2019.

      • DEUMIER (P.), Introduction générale au droit, LGDJ, coll. Manuel, 5ème édition, 2019.

      • DOUCHY-OUDOT (M.), Droit civil 1ère année – Introduction, personnes, famille, Dalloz, coll. Hypercours, 10ème édition, 2019.

      • LABBEE (X.), Introduction générale au droit. Pour une approche éthique, Septentrion, 7ème édition, 2020.

      • MAINGUY (D.), Introduction générale au droit, LexisNexis, coll. Objectif droit, 8ème édition, 2020.

      • MALAURIE (P.) & MORVAN (P.), Droit civil - Introduction générale, Defrénois, coll. Droit civil, 8ème édition, 2020.

      • MALINVAUD (P.), Introduction à l’étude du droit, LexisNexis, coll. Manuels, 20ème édition, 2020.

      • MOLFESSIS (N.), TERRE (F.), Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 11ème édition, 2019.

      • VANNIER (P.), Fiches d’introduction au droit, 4ème édition, 2020, Ellipses.




     
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