Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Espagnol - S5 - 1 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Espagnol Parcours Relations Internationales - S5 - 2 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Allemand - S5 - 1 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Allemand Parcours Relations Internationales - S5 - 2 ECTS

Pré requis

Avoir une bonne connaissance du système judicaire et des sources du droit. Connaître les règles de formation des contrats et de responsabilité civile. Avoir des notions de droit des sociétés et de droit commercial. S’intéresser à l’environnement économique et juridique par la lecture régulière de l’actualité et par des expériences en entreprise ou dans d’autres structures du monde économique.

Objectifs du cours

Connaître l’évolution du droit du travail et les différents acteurs intervenant dans le droit du travail.

Placer dans leur hiérarchie, les différentes sources du droit du travail.

Connaître les règles de fond et de forme du contrat de travail, les règles relatives au règlement intérieur de l’entreprise, les obligations nées du contrat de travail, les différents types de contrats.

Assimiler les règles en matière de rupture du contrat de travail.

Connaître les règles relatives à la représentation du personnel, au droit de grève.

Contenu du cours

Thème 1 : Les principes fondamentaux du droit du travail
Titre 1 : Les fondements du droit du travail
Titre 2 : La définition du contrat de travail
Titre 3 : Les sources du droit du travail

Thème 2 : La formation du contrat de travail de droit commun
Titre 1 : La conclusion du contrat de travail
Titre 2 : La période d’essai

Thème 3 : Les autres formes de contrat de travail
Titre 1 : Le contrat de travail à durée déterminée
Titre 2 : Le contrat de travail temporaire
Titre 3 : Le contrat de travail à temps partiel

Thème 4 : Le pouvoir de l’employeur
Titre 1 : Le pouvoir normatif
Titre 2 : Le pouvoir disciplinaire

Thème 5 : L’encadrement légal de la relation de travail
Titre 1 : Le salaire
Titre 2 : Le temps de travail
Titre 3 : La santé et la sécurité

Thème 6 : La fin du contrat de travail
Titre 1 : Les différents modes de rupture du contrat de travail
Titre 2 : Le licenciement

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Face à face : 12 heures de cours

Autoformation : Curiosité intellectuelle sous toutes ses formes concernant l’actualité : lectures juridiques, économiques, témoignages audio-visuels, découverte du monde du travail.

Travail personnel indicatif : 2 heures / semaine

Temps de travail total pour l’étudiant : Environ 3 heures / semaine (Face à face, lecture, apprentissage du cours)

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Bibliographie

• ||
  Antoine MAZEAUD Droit du travail Montchestien,||
  Jean PELISSIER, Alain SUPIOT, Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis Dalloz
  

Ressources internet

• www.legifrance.gouv.fr