Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Allemand - S6 - 2 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Espagnol - S6 - 2 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Espagnol Parcours Relations Internationales - S6 - 2 ECTS
  Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Licence 3 Langues Etrangères Appliquées - Anglais et Allemand Parcours Relations Internationales - S6 - 1 ECTS

Pré requis

Connaitre les institutions de l’Union Européenne ; Comprendre les caractéristiques fondamentales de l’Union Européenne, les grandes libertés, les grands principes sur lesquels est fondée l’Union Européenne ; avoir des notions sur le droit européen des affaires et sur le droit européen du travail.

Objectifs du cours

Avoir une bonne connaissance du système judicaire français, des textes de droit (la Constitution, la loi, le décret, l’arrêté), des différentes sources de droit ; connaître les définitions fondamentales des termes suivants : la jurisprudence, la personne morale, le patrimoine, le contrat, la responsabilité.

Contenu du cours

THEME 1 –INTRODUCTION AU DROIT COMMUNAUTAIRE

THEME 2 – LES CARACTERISTIQUES FONDAMENTALES DE L’UNION EUROPEENNE

THEME 3 – LES FONCTONS LEGISLATIVES ET EXECUTIVES AU SEIN DE L’UNION EUROPEENNE

THEME 4 - LES JURIDICTIONS EUROPEENNES

THEME 5 - LE BUDGET DE L’UNION ET LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE MONETAIRE DANS LA ZONE EURO

THEME 6 – LA LIBERTE DE LA CONCURRENCE DANS L’UNION EUROPEENNE

THEME 7 – LA LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES DANS L’ESPACE SCHENGEN

THEME 8 – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS EUROPEENS

THEME 9 – LE DROIT EUROPEEN DU TRAVAIL

THEME 10 – L’EUROPE DES DROITS DE l’HOMME ET LE RÔLE DE LA CEDH

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Face à face : 12 heures de cours (Module de 1h de CM par semaine)

Autoformation : Curiosité intellectuelle sous toutes ses formes concernant l’actualité : lectures juridiques, économiques, témoignages audio-visuels, découverte du monde économique en France et à l’étranger.

Travail personnel indicatif : 2 heures / semaine

Temps de travail total pour l’étudiant : Environ 3 heures / semaine (Face à face, préparation de cours)

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Bibliographie

• Ouvrages de synthèse||
  ||
  Jean- Marc FAVRET, L’essentiel du droit de l’Union Européenne, Ses institutions et son droit, éditions GUALINO||
  Laurent COUTRON, Droit de l’Union Européenne, Institutions, Sources, Contentieux, Memento DALLOZ||||
  Ouvrages concernant certains aspects du droit européen||
  Benoit LECOURT, Droit des affaires de l’Union Européenne, LexisNexis||
  Bernard TEYSSIÉ, Droit européen du travail, LexisNexis
  

Ressources internet

• www.touteleurope.eu