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Fiche détaillée d'un cours
Droit civil (contrats spéciaux) | |||
2023-2024 | FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux
(
FLD
)
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Code Cours : | 2324-FDL-LAW-FR-3002 |
Niveau | Année de formation | Période | Langue d'enseignement |
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S5 | FrFrançais |
Professeur(s) responsable(s) | Burak Kiraz, Inès Janik, Kenza LESAFFRE, Louis BERTRAND, Hélène Villain, Jeremy Richard, Alexandre Henneuse, Karna Silue |
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Intervenant(s) | Pas d'autre intervenant |
- Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
- Faculté de Droit Lille - Licence 3 Européenne de Droit - S5 - 6 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit Science Politique - S5 - 3 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique option santé - S5 - 6 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique - S5 - 3 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique - S5 - 6 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Européenne de Droit - S5 - 3 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit Science Politique - S5 - 6 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit Comptable et Financier - S5 - 6 ECTS
Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique option santé - S5 - 3 ECTS
Pré requis
Il est nécessaire pour aborder le droit des contrats spéciaux de maîtriser le droit des obligations (programme du S1 de la L2). Le droit des contrats spéciaux se situe dans le prolongement du droit des obligations dans la mesure où les différentes contrats spéciaux doivent avant toute chose se conformer aux règles communes du code civil applicables à tous les contrats
Contenu du cours
Seront abordés dans ce cours différents contrats spéciaux (vente, location, entreprise, mandat). Nous étidierons la physionomie de ces contrats et les critères de leur distinction puis leur régime juridique.
Modalités d'enseignement
Organisation du cours
Chaque semaine sera abordée une thématique en cours qui sera par la suite approfondie en TE, pour ceux qui suivent la matière en TE, à travers des exercices pratiques.
Méthodes pédagogiques
Évaluation
* Informations non contractuelles et pouvant être soumises à modification