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Droit commercial

2023-2024

FrFaculté de Droit - Lille et Issy-les-Moulineaux ( FLD )

Code Cours :

2324-FDL-LAW-FR-3004


Niveau Année de formation Période Langue d'enseignement 
S5FrFrançais
Professeur(s) responsable(s) Romain Laulier, Cassandre Degrande, Blandine Cormont, Jennifer Capitaine
Intervenant(s)Pas d'autre intervenant

    Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
  • Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique option santé - S5 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique - S5 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit Science Politique - S5 - 3 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique option santé - S5 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Européenne de Droit - S5 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit Comptable et Financier - S5 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique - S5 - 6 ECTS
    Faculté de Droit Lille - Licence 3 Européenne de Droit - S5 - 3 ECTS

Pré requis

Étude du droit des obligations en Licence 2.

Contenu du cours

Titre 1 : Les sources du droit commercial.


Titre 2 : L'activité commerciale.


Titre 3 : Le commerçant.


Titre 4 : Le fonds de commerce.


Titre 5 : Le bail commercial.


Titre 6 : Les opérations sur le fonds de commerce.


Titre 7 : Le réseau commercial.


Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Face à face.

Méthodes pédagogiques


    Évaluation





     
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