Ce cours apparaît dans les formations suivantes :
• Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique - S6 - 2 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 3 Européenne de Droit - S6 - 2 ECTS
  Faculté de Droit Lille - Licence 3 Droit & Culture Juridique option santé - S6 - 2 ECTS

Pré requis

Connaissance du droit administratif (police administrative et responsabilité) : indispensable.

Connaissance du droit civil (responsabilité) et droit pénal (responsabilité) : utile.

Objectifs du cours

Appréhender les grands principes du droit de l'environnement et analyser leurs implications juridiques (principes de prévention, précaution, pollueur-payeur, information et participation).

Etudier les questions de police administrative et de responsabilités (administratives, civiles et pénales).

Etudier quelques éléments du droit de l'environnement (prévention des risques ou protection de la biodiversité).

Contenu du cours

Après une première introductive expliqant la naissance de cette branche droit, une première partie sera consacrée à l'étude des grands principes du droit de l'environnement.

Puis dans une deuxième partie, quelques développements relatifs à la police administrative et aux responsabilités applicables seront étudiés

Enfin, selon le souhait de la promo, un thème relatif au droit de l'environnement sera analysé.

Modalités d'enseignement

Organisation du cours

Présentiel

Évaluation : un examen de type QCM sera réalisé reprenant l'intégralité du cours réalisé.

Méthodes pédagogiques

Évaluation

Examen : coeff. 1