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• Faculté des Lettres et Sciences Humaines - Master 1 Gestion et valorisation numérique des patrimoines culturels et immatériels - Mention Humanités Numériques - S1 - 2 ECTS

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Recommended reading

• 
  
  • Code du patrimoine 2021 annoté, Dalloz
  
  
  • Brèves synthèses : Philippe Ch.-A Guillot, Droit du patrimoine culturel et naturel, Ellipses, 2017 ; Anne-Katel Martineau, Droit du marché de l'art, Gualino, 2018 ; Sophie Monnier, L'essentiel du droit de la culture, Gualino, 2009
  
  
  • Ouvrages plus généraux que le contenu de ce cours : François Duret-Robert, Droit du marché de l'art, Dalloz, 2019 ; Françoise Chatelain et Pierre Taugourdeau, Œuvres d'art et objets de collection en droit français, LexisNexis, 2011 ; Barbara Le Rouvillois et Jacques Vernet, La fiscalité du marché de l'art, StudyramaPro, 2014 ; Nathalie Mallet-Poujol et Marie Cornu, Droit, Œuvres d'art et musées - La protection et valorisation des collections, CNRS éditions, 2001 Jean-François Poli, La protection des biens culturels meubles, LGDJ, 1996
  
  
  • Aucun ouvrage de fond édité n'est à jour des réformes de la loi LCAP de 2016. On renverra à des références plus anciennes pour leur apport notionnel notamment :
  
  
  
  
  
  
  1. Jean-François Auby, Le droit public de la culture, Berger Levrault, 2016
  
  
  2. Sophie Monnier et Elsa Forey, Droit de la culture, Gualino, 2009
  
  
  3. Pierre-Laurent FRIER, Droit du patrimoine culturel, PUF, 1997
  
  
  4. Jean-Marie Pontier, Jean-Claude Ricci et Jacques Bourdon, Droit de la culture, Dalloz, 1996